Pour répondre à de nombreuses sollicitations, le SE60 a mis en place un service (SLT) pour venir en appui des collectivités dans leurs projets de création ou de réhabilitation des ouvrages existants.
Le SE60 intervient à la fois sur la partie conception, mais aussi la réalisation et réhabilitation de vos installations.
Outre l’obligation de mise aux normes des installations existantes, le Maire peut grâce à la mise en place de SLT :
- Réduire les risques d’accidents.
- Protéger les piétons et des deux roues (motorisés ou non).
- Sécuriser les zones dangereuses ou fréquentées (abords des écoles, centre bourg, traversée).
- Diminuer la vitesse (exemple du “feu vert récompense”).
- Réguler le trafic (possibilité de coordination de plusieurs carrefours à feux entre eux).
Pour rappel : Obligation de présence « du feu rouge contrôlé » sur les installations existantes. En cas de panne, le feu rouge supérieur doit basculer en feu orange clignotant. Texte réglementaire IISR 6ème partie (2008).
L’offre du SE60
Sur demande écrite de la collectivité, le chargé d’affaire SE60 prendra rendez-vous sur place pour échanger et à l’élaboration du cahier des charges du projet.
A partir d’une étude précise et concertée, une évaluation financière sera réalisée pour la collectivité.
Les travaux ne seront envisagés que si la commune valide la proposition du SE60.
Le SE60 se charge du suivi de l’ensemble des étapes.
Une fois l’ouvrage réalisé et réceptionné, la collectivité en garde la gestion et l’exploitation.
Les avantages
Le SE60 met à disposition son expertise et son savoir-faire pour vous proposer le projet d’investissement le plus adapté à vos besoins et à vos nécessités.
Le Maire s’appuie ainsi sur une équipe d’agents expérimentés et à l’écoute qui lui assure la livraison d’une installation de qualité, moderne, durable, aux normes, peu énergivore pour des couts maitrisés.
Pour répondre plus vite à vos besoins, le SE60 a recours à un marché à bons de commande qui lui donne plus de réactivité, des prix compétitifs, des partenaires et fournisseurs reconnus.
Pour contractualiser l’accord préalable de la collectivité, le SE60 transmet un modèle de délibération (ou de décision) et un contrat de mandat qui lui permet d’effectuer l’investissement et de transférer l’ouvrage après réalisation à la collectivité pour intégration dans son patrimoine et reprise de la gestion.
Le SE60 sur la base du devis du prestataire du marché à bons de commande, établi et adresse à la collectivité un pan de financement faisant apparaitre le reste à charge prévisionnelle pour la collectivité.
Avantage : le SE60 assure l’avance et la récupération de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
Les demandes de collectivités peuvent intervenir toute l’année. Un délai de trois à six mois sont nécessaires pour la réalisation après retour du contrat de mandat.
Attention : En cas de coordination avec d’autres corps d’état, il est impératif de faire la démarche le plus tôt possible et d’associer le SE60 au réunion de préparation.
